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FAQ

Vous trouverez dans cette page des réponses à des questions qui ont été posées concernant le projet d’Université Cible (U-Cible) qui se nommera à terme Université Gustave Eiffel.

Une partie des questions et des réponses est commune aux six établissements membres du projet. Une autre partie est spécifique à chaque établissement. Toutes sont accessibles à tous les agents de tous les établissements. Les réponses n’ont pas l’ambition d’être exhaustives, mais donnent des orientations ; chaque fois que cela s’avèrera nécessaire, des chantiers permettront de traiter ces questions de manière approfondie.

Posez ici votre question, elle sera examinée afin d'enrichir la FAQ.

Votre question

Questions communes aux six établissements de l’Université Gustave Eiffel

L’Université Cible (U-Cible) vise à rassembler les cinq établissements (ENSAVT, EIVP, ESIEE Paris, Ifsttar et UPEM) qui la composeront au sein d’une entité unique, en capacité de définir et de mettre en œuvre une politique de développement commune acceptée par tous. De plus, l’ENSG, tout en restant au sein de l’IGN, deviendra une composante partagée avec l’U-Cible. Pour ce faire, l’U-Cible aura un président, un conseil d’administration, un conseil académique, etc. Les six établissements sont différents, leur organisation administrative l’est aussi, mais ils ont tous en commun de mener des activités d’enseignement et/ou de recherche : former des étudiants et gérer leur scolarité, produire des connaissances et gérer des projets de recherches, des personnels de support et de soutien, des enseignants, des chercheurs, des enseignants-chercheurs, gérer des ressources, administrer et gérer des questions logistiques, immobilières, informatiques, techniques...

Au démarrage l’objectif immédiat sera principalement de proposer la nécessaire mutualisation de certaines activités indispensables à la réalisation des opérations communes : la politique des emplois, les décisions concernant les nouveaux recrutements ou l’utilisation des nouvelles ressources communes… Un groupe de travail sera constitué afin d’étudier les opportunités et les modalités d’évolution progressive de l’organisation administrative des six établissements. Le démarrage se fera à l’intérieur de périmètres de gestion qui reprendront les contours actuels des établissements.

Il n’y aura qu’une DRH de l’U-Cible, mais les services RH actuels des cinq établissements continueront à assurer une gestion des personnels cohérente avec les statuts propres (différents ministères, ville de Paris, CCI, etc.) à chacun des établissements. 

A la création de l’U-Cible le budget sera nécessairement unique, agrégeant les budgets des cinq établissements, mais les services assurant la gestion courante et de proximité continueront à l'assurer au niveau de chaque entité. Le budget sera voté par le Conseil d’administration (CA) de l’U-Cible.
Il sera construit de façon à pouvoir identifier les contributions respectives des établissements actuels, en particulier les apports en provenance de leurs tutelles respectives.

Le groupe de travail chargé d’étudier les opportunités et les modalités d’évolution progressive de l’organisation administrative des six établissements devra prendre en considération la complexité du sujet et la diversité des outils nécessaires au bon fonctionnement de chaque entité.

Au démarrage de l’U-Cible, les services assurant les fonctionnements matériels et logistiques seront conservés tout en travaillant sur la mise en place d’une coordination et d’un pilotage communs ainsi que sur les possibilités de gains budgétaires liés aux effets d’échelle : politique d’achats, marchés publics, mutualisations…

Au démarrage de l’U-Cible, les services de documentation seront conservés même s’ils travaillent déjà ensemble sur certaines questions. En effet, ils sont aujourd’hui assez différents. Toutefois, comme pour l’ensemble des services, ils pourront voir à terme leur périmètre évoluer en fonction des améliorations d’organisation qu’il serait opportun d’apporter.

L’objectif est d’évoluer vers la construction d’une stratégie documentaire co-construite, au service de la recherche et de la formation, en optimisant les services rendus aux usagers, étudiants et personnels. Les sujets sur lesquels il est déjà possible de travailler sont déjà nombreux : les ressources imprimées et les ressources électroniques, l’organisation de leur accès et des différents espaces de travail, les systèmes de gestion de la nouvelle génération et la mutualisation… L’optimisation des coûts (abonnements…), toujours très importants dans le secteur de la documentation, fera certainement l’objet d’une attention particulière, tout comme la question de la conservation (archivage) devra être traitée de manière prioritaire dès la phase de construction de l’U-Cible.

A la création de l’U-Cible, les services seront conservés avec une évolution de leurs périmètres. Les services communication travaillent déjà ensemble pour les évènements et les actions qui sont portées par plusieurs de nos établissements. Cette collaboration sera renforcée afin de porter collectivement les actions partagées ; quant à la communication interne, elle va être intensifiée tout au long de la construction de l’U-Cible.

Non, car six des sept sites principaux de l’Ifsttar, ainsi que l’EIVP et un site de l’UPEM, ne sont pas situés à Marne-la-Vallée. L’usage des outils collaboratifs à distance continuera à être développé pour faciliter le travail conjoint.

Les laboratoires seront conservés, y compris ceux faisant partie d’un département de recherche de l’Ifsttar. La recherche continuera à se développer, avec les forces actuelles et le cas échéant avec des forces nouvelles, au travers notamment, des apports de collègues issus d’autres établissements. Des pôles de recherche dont les prérogatives et les périmètres restent à définir, seront mis en place au sein de l’U-Cible pour accompagner les éventuelles évolutions des structures de recherche ou d’expertise au sein de l’U-Cible.

L’U-Cible, par construction, rassemble l'ensemble des forces académiques des établissements et a donc un périmètre pluridisciplinaire plus large que celui de l’I-SITE. Les chercheurs continueront donc à travailler sur leurs thématiques actuelles. Par exemple, les chercheurs qui travaillent sur l’énergie marine renouvelable ou le cinéma, conserve toute leur place dans l’U-Cible.

Toutes les disciplines peuvent contribuer à la thématique de l’I-SITE, même si le lien n’est pas toujours direct ou évident à construire. De plus, une partie des appels à projet mis en place dans le cadre de l’I-SITE en recherche, comme en formation ou pour le soutien aux enseignants et chercheurs, sont non thématisés. Enfin, des appels émanant d’autres IDEX ou I-SITE auxquels l’Ifsttar est déjà associé ouvriront des possibilités supplémentaires.

Dans deux ans, l’U-Cible doit être créée, sous réserve de la publication des textes législatifs et réglementaires permettant la création d’un nouveau type d’établissement regroupant les cinq établissements. La création de l’U-Cible est prévue au 1er janvier 2019.
Dans quatre ans (donc en 2021), le jury international ayant retenu notre projet I-SITE dans le cadre du PIA 2 procédera à l’évaluation de l’I-SITE FUTURE. Il étudiera l’avancement du projet, la mise en œuvre et le niveau de réalisation de nos engagements (voir le dossier I-SITE sur le futur site future-isite.fr). Il a mis comme condition sine qua non à la poursuite du projet et de ses financements la création effective de l’U-Cible.

Les crédits du PIA 2 (les crédits promis par le gouvernement aux lauréats de l’I-SITE) sont déjà réservés ; ils sont attribués par le Commissariat général à l'investissement (CGI) et gérés par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR). Ces crédits sont des crédits supplémentaires, qui s’ajoutent donc aux crédits budgétaires que les différentes tutelles accordent aux différents établissements. Enfin, ces financements, ainsi que la notoriété apportée par le fait de faire partie des dix-huit pôles (9 IDEX, 9 I-SITE) reconnus d’excellence en France, ont aussi pour objectifs d’accroître la capacité de l'établissement à obtenir des moyens complémentaires (partenaires économiques, collectivités locales, projets européens...).

Les contrats de recherche continueront à être mis au point au niveau opérationnel (unités de recherche ou départements, conjointement avec les directions/présidences et services d’appui), avec une assistance qui sera accrue lorsque le Bureau des partenariats prévu dans le cadre de l’I-SITE FUTURE sera créé.

a règle de signature sera précisée par le CA de la COMUE UPE, le principe de cette règle est de donner le plus rapidement possible de la visibilité à ce nouvel établissement dans les classements suivant les objectifs qui ont été fixés dans le dossier.

Oui et elles pourront éventuellement bénéficier de moyens mutualisés de l’U-Cible.

La COMUE Université Paris-Est verra nécessairement sa trajectoire évoluer en cohérence avec la création de l’Université Cible. A ce stade, l’articulation entre l’Université Cible et la COMUE Paris-Est n’est encore pas arrêtée, mais l’ensemble des acteurs du site Université Paris-Est ont réaffirmé leur attachement à ce regroupement et sa pertinence dans le paysage de l’Île-de-France, ainsi que la complémentarité scientifique des pôles « Ville, environnement et leurs ingénieries » et du pôle « Santé et société ». Les écoles doctorales relèvent de la COMUE Université Paris-Est jusqu’à la fin du contrat de site. Elles devraient aussi rester partagées au niveau du site Université Paris-Est lors du prochain contrat.

La thématique de l’I-SITE FUTURE est la « ville de demain ». Le projet scientifique est structuré autour de trois défis : la ville économe en ressources naturelles et en énergie, la ville sûre et résiliente, la ville intelligente au service du citoyen, les transports qui  la font vivre. Il a vocation à démultiplier la fertilisation croisée des connaissances et des compétences présentes entre sciences dites dures, sciences de l’ingénieur et sciences humaines et sociales.

La COMUE est un établissement (EPSCP) qui rassemble des établissements membres (7) et associés (15). L'I-SITE est un projet, et non une structure, financé par le PIA2, porté par la COMUE et un consortium de 7 des établissements de la COMUE (IFSTTAR, UPEM, ESIEE, ENSAVT, EIVP, ENSG, ENPC).

Des supports de communication sont à disposition sur le site web dédié au projet de l’I-SITE FUTURE : http://www.future-isite.fr/ressources/brochures/ En particulier sur cet espace, un document de 32 pages largement diffusable, qui présente le projet de manière plus accessible que le dossier originel, est disponible.

Les grandes lignes sont déjà fournies dans le projet FUTURE ; une description plus détaillée des instances de décision, des pôles de recherche, etc. est en cours de validation par les six établissements pour pouvoir mandater les groupes de travail inter-établissements.

C'est un des objectifs forts de ce projet que de pouvoir rassembler et partager les partenariats que chacune des entités a développés. La nouvelle structure pourra donc proposer à ses étudiants un cadre de collaborations à l'étranger beaucoup plus vaste et riche.

Les risques liés à la fusion seront pris en compte, d’une part, pour les risques collectifs, au travers des interventions des représentants du personnel dans tous les chantiers qui vont s’ouvrir, et d’autre part, pour les risques individuels, par votre expression directe de mal être, soit auprès de votre hiérarchie, de la DRH, comme du médecin de prévention ou de l’assistante sociale ; l’ajout de questions dans ces pages est aussi une manière de faire part de vos inquiétudes, ou de faire remonter un problème qui n’aurait pas été détecté. Nous espérons que les réponses qui seront apportées permettront de dissiper les inquiétudes.

Les fonctionnaires conserveront leur statut ; celui-ci est attaché à une personne, pas à l’établissement d’emploi ; le décret constitutif de la nouvelle université indiquera que les corps propres de chaque établissement deviennent des corps propres de cette université.
Il n’y a pas de contractuels de droit privé dans les établissements ; en revanche, de nombreuses personnes sont des contractuels de droit public (à durée déterminée ou indéterminée) et le décret constitutif de la nouvelle université indiquera que leurs contrats sont transférés sans aucun changement à cette université.

Même si le nombre de statuts sera nécessairement plus important dans le nouvel établissement, cela ne changera pas foncièrement de la situation actuelle de certains établissements qui gèrent actuellement de nombreux corps différents. La richesse des statuts est un atout supplémentaire, qui nous permettra de nous adapter au mieux pour les nouvelles embauches. Celles-ci seront décidées au niveau du pilotage de la nouvelle université, en garantissant la traçabilité des ressources ; la nouvelle université autorisera les embauches (par concours, mutation, appel à candidature pour les contractuels, …) en décrivant les compétences et le niveau attendu et répartira ces embauches entre les périmètres de gestion ; ces derniers procèderont ensuite selon les règles correspondantes aux corps ou emplois gérés.

Les évolutions de carrière n’impliquent pas de changement de statut ; les évolutions actuellement possibles le restent.

Les régimes indemnitaires applicables au moment de la fusion le seront de manière identique ensuite.

Le temps de travail est défini dans le cadre du statut général de la Fonction Publique pour certains corps, de manière précise dans le statut d’autres corps ; cela ne changera pas avec la création de la nouvelle université. Les précisions nécessaires (amplitudes horaires « normales », récupération, …) seront discutées avec les représentants des personnels pour l’établissement de son règlement intérieur. En attendant son établissement, les règles en vigueur dans chaque périmètre de gestion seront conservées.

La position prise par les institutions qui vont fusionner est la suivante. Les écoles (ENSAVT, ESIEE Paris, EIVP) et les composantes de formation de l'UPEM deviennent des composantes de formation de la future université cible ; elles garderont leur marque et leur visibilité si elles le souhaitent. En particulier, les diplômes des écoles continueront d’être délivrés sous leur dénomination actuelle. Pour la partie recherche, toutes les unités de recherche verront leur tutelle actuelle (ou l'une de leur tutelle UPEM, Ifsttar, ESIEE, ENSAVT, EIVP, ENSG) changer par une tutelle U-Cible. Une unité de recherche actuelle Ifsttar deviendra une unité U-Cible, une unité de recherche actuelle commune entre UPEM, CNRS et ENPC deviendra une unité commune entre U-Cible, CNRS et ENPC.

L'ENPC fait partie des 7 établissements qui portent le projet I-SITE avec la COMUE. L'école, ses enseignants, chercheurs et étudiants sont partie prenante de la dynamique du projet. Par contre l'ENPC ne s'est pas inscrite dans la trajectoire institutionnelle de l'I-SITE visant à constituer un établissement unique. La future Université Cible rassemblera donc cinq établissements du consortium, mais pas l'ENPC, l’ENSG bénéficiant quant à elle d’un statut ad hoc de composante partagée entre l’IGN et la nouvelle université.

L'ENPC a fait ce choix pour des raisons qui lui sont propres ; elle estime en particulier avoir d'autres priorités dans son calendrier. Une réponse pourra éventuellement être obtenue auprès de la Direction de l'Ecole.

Les inscriptions seront gérées par l’Université-Cible prenant en compte les particularités et circuits propres d’inscription de chaque composante et de chaque niveau de recrutement. 

Les diplômes acquis antérieurement à la création de l’U-Cible ne connaîtront pas de changement. Les anciens diplômés pourront bénéficier d’un réseau des anciens étudiants désormais élargi, grâce à une fédération des différents réseaux étudiants dans le cadre de l’U-Cible. 

La notoriété du diplôme sera accrue, et sa valeur maintenue (pas de changements dans les cursus) ; l’ensemble des diplômes seront délivrés par l’Université Cible, avec le sceau de chaque école (ESIEE Paris, EIVP, ENSG, ENSAVT) ou composante (pour l’UPEM).

Oui, nous conserverons le diplôme accrédité par la CTI qui sera délivré par l’U-Cible avec le sceau de l’école concernée (ESIEE Paris, EIVP, ENSG). 

La question est bien en première position de l’agenda « Recherche » ; les cultures et les fonctionnements des établissements autour de leurs structures de recherche sont très différents et la question ne peut pas trouver de réponse sans partager d’abord sur les différentes manières de fonctionner. Bien entendu, cette question a des liens profonds avec la gouvernance au plus haut niveau de l’établissement lui-même et avec la définition de ses missions. Concernant les « pôles de recherche » (au sens « choses » articulant les unités de recherche entre elles), deux grandes questions se posent au moins : « quelles prérogatives souhaite-t-on leur donner ? », « quels types de périmètre (disciplinaires, thématiques, les deux, etc.) souhaite-t-on définir ? ».

Il y en a forcément, la construction du Comité Opérationnel de l’U-Cible (regroupant des responsables de haut niveau dans les établissements, mais aussi les pilotes des différents groupes de travail) est justement prévue pour faciliter ces échanges.

La lettre d’information donnera des éléments réguliers. Par ailleurs, chaque établissement sera chargé d’informer ses personnels de l’avancement des différents groupes de chantiers.

Assurément ! Le programme des séminaires sera adapté en fonction des remontées des premiers séminaires pour alimenter autant que possible les chantiers de l’U-Cible.

Oui, avec des lignes rouges à ne pas franchir, qui sont différentes par établissement mais que nous savons prendre en compte.

Il le sera de manière provisoire dès le 1er janvier 2019 pour assurer une continuité, puis sur proposition du CA pour un premier mandat de cinq ans.

Tout à fait ; certains établissements disposent déjà de services de formation continue qu'il sera intéressant de mobiliser pour d'autres.

Les choix de recrutement seront faits au niveau de l'université (niveau du poste, fonctions principales, première affectation) puis délégués pour l’exécution à l'entité la mieux placée pour ensuite gérer la personne recrutée dans cette affectation.

Chaque établissement conserve jusqu'à la fusion la pleine responsabilité des relations avec ses agents, et donc en particulier avec les représentants de ses personnels ; il est cependant clair qu'un travail avec l'ensemble des représentants des personnels de tous les établissements est également nécessaire ; la discussion sur le texte du décret devrait permettre de trouver une méthode stable pour la suite.

A priori non, pas à court ni moyen terme. 

Oui bien sûr ; une université est un ensemble ouvert, pas refermé sur lui-même.

Si un besoin se fait sentir, il n'y a aucun obstacle à créer d'autres groupes, mais pour le moment, non ; chaque établissement peut avoir ses propres groupes miroirs s'il le souhaite.

Pour le moment, l'évaluation qui va être préparée cette année concerne les laboratoires des établissements non Ifsttar, et les départements (incluant les laboratoires) pour l'Ifsttar ; si les pôles sont constitutés à temps, avec un début de projet scientifique commun, ce projet sera également communiqué en décembre 2018 à l'Hcéres ; si ce n'est pas possible, l'évaluation en tiendra compte cinq ans plus tard.

Le GT Europe travaille sur la manière de répondre ensemble (avant et après la fusion) sur des appels européens.

Ni plus ni moins que maintenant, cela dépend des projets scientifiques en question.

La gestion individuelle sera faite par les mêmes gestionnaires qu'actuellement, chaque corps a des spécificités qu'il ne faut pas oublier.

Il est indépendant de la fusion, il dépend du MTES, donc oui.

Par le biais de quelques groupes ad hoc cette année (2018), qui seront constitués à partir du début du printemps.

Oui, nous en sommes parfaitement conscients et avons déjà mis en place de nombreux vecteurs (les AG, le site web de l'U-Cible, les contacts humains au sein des établissements pour toute question, les outils de communication propres à chaque établissement, des newsletters I-Site et U-Cible etc).

Non, tant que le décret n'est pas paru au Journal Officiel, on ne peut pas ; mais en revanche, on peut déjà rechercher des collègues et présenter ensemble des réponses.

Après quelques années, selon les sujets (probablement la communication très vite, les RH en dernier).

Non, l'Université ne sera pas démantelée, l'I-Site et l'U-Cible sont deux sujets séparés, même s'ils ont bien sûr beaucoup de liens.

Question complète : La gestion de nouveaux projets de recherche semblant s'orienter progressivement vers un suivi administratif centralisé (exemple : appels à projet FUTURE), comment le personnel administratif des services de taille réduite gérant des contrats de Recherche va-t-il être intégré aux structures centralisées existantes ou en cours de montage ? Des entretiens personnalisés sont-ils prévus et à quelles périodes afin d'étudier les profils de chacun et les opportunités de rattachement à une structure centralisée, avant que les postes ne soient tous pourvus dans ces structures ? Merci de votre réponse détaillée.

 

Il n'est pas possible d'apporter une réponse détaillée maintenant, cela dépend des GT qui n'ont pas encore démarré ; il ne faut pas généraliser les méthodes I-Site (gestion de projet) avec les méthodes U-Cible (organisation pérenne).

Questions relatives à l’ENSAVT

Le même que celui pour lequel vous étudiez actuellement, délivré par l’U-Cible avec le sceau de l’ENSAVT.

L’ENSAVT pourra devenir une école interne, composante de l’U-Cible qui sera une hybridation profondément novatrice des modèles actuels d’école, d’université et d’organisme de recherche. Le positionnement d’une école au sein du nouvel établissement est de nature nouvelle, comme d’autres projets le proposent également : l’ESSEC dans le cadre de l’I-SITE Paris Val- de- Seine, ou celui de Centrale Lyon, l’INSA de Lyon, l’ENTPE ou l’ENS Lyon dans le cadre de l’IDEX du groupement lyonnais.

Non, il n’y aura pas de changement.

Il est important de conserver l’appartenance de l’ENSAVT au réseau des 20 écoles nationales supérieures d’architecture françaises. La gestion de la scolarité des étudiants restera assurée par le logiciel Taïga, lequel sera interfacé avec le logiciel de gestion des étudiants de l’U-Cible dans un second temps. 

L’ENSAVT est une école qui deviendra une composante de l’U-Cible, s’appuyant sur son propre conseil de composante et une autonomie importante pour ses prises de décisions. Surtout, en tant que seule composante d’architecture d’une université affichant la thématique de la ville de demain, elle aura un rôle stratégique à jouer que le fonctionnement des organes de l’université devra veiller à faciliter.

Pour éviter une hiérarchie trop lourde dans la prise de décision, chaque entité disposera d’une certaine autonomie dans sa gestion financière et comptable. Les écoles ENSAVT, ESIEE Paris et EIVP bénéficieront d’une autonomie importante permettant notamment de garantir le bon usage et la traçabilité des ressources affectées par leurs tutelles.

Un agent comptable pour l’université, éventuellement adossé sur des agents comptables secondaires. Ce sujet sera traité dans le groupe qui travaillera sur les questions comptables et budgétaires en 2018.

Oui, rien ne change pour la gestion des individus, qui conservent leur statut, leurs primes, leurs systèmes d’avancement.

Dans le cadre de la réforme du statut d’enseignant-chercheur des ENSA, une grande partie des enseignants contractuels des ENSA ont vocation à être intégrés dans le protocole d’accès à l’emploi titulaire et rejoindre ainsi le corps des enseignant-chercheur. Pour ceux qui resteraient contractuels, ils continueraient d’assurer des charges pédagogiques au même titre que les chargés d’enseignement de l’Enseignement supérieuhttp://sites-satellites.ifsttar.fr/r.

L’ENSAVT continuera à piloter son offre de formation, tout en bénéficiant des nouvelles possibilités offertes par l’U-Cible. 

Le règlement intérieur de l’Université cible fixera en effet les modalités horaires de travail, en pouvant s’adapter aux différentes contraintes des lieux ou des composantes ; il sera négocié avec les représentants des personnels et approuvé par les instances de l’Université cible avant sa mise en œuvre. D’ici là, et à partir de la création de l’Université cible, les modalités actuelles continueront à s’exercer sans modification.

Oui, mais il pourra s'appuyer rapidement sur ses homologues pour certaines fonctions.

La bibliothèque de l’Eav&t fait partie du réseau ArchiRès commun aux écoles d’architecture. Dans ce cadre nous alimentons un portail regroupant, entre autres, les travaux d’étudiants et les dépouillements d’articles de presse spécialisée. C’est le seul portail francophone consacré à l’architecture. Pourrons-nous poursuivre ce travail dans les mêmes conditions, c’est-à-dire participer aux travaux des commissions d’ArchiRès et alimenter le portail ? Serons-nous associés aux réflexions sur la mutualisation des moyens ?

 

L'intégration à l'U-cible ne remettra pas en cause l'appartenance de la bibliothèque de l'Eav&t au réseau ArchiRès. Au contraire, ce rattachement au réseau des ENSA contribuera à renforcer l'offre des bibliothèques de la future université, permettant un enrichissement du fonds au profit de l'École d'urbanisme de Paris ou de la composante de Géographie par exemple. Le travail des chargés d'études documentaires se poursuivra dans les mêmes conditions et les personnels de la bibliothèque seront bien entendu associés en cas de réflexion sur la mutualisation des moyens

Questions relatives à l’IFSTTAR

Le CA de l’Ifsttar n’existera plus, en revanche, celui de l’U-Cible sera créé avec des représentants du personnel qui seront élus ; pour être membre du CA, il faudra donc participer à ces élections (la même réponse s’applique aussi aux autres conseils).
Le CTEP n’existera plus non plus dans sa version IFSTTAR ; de même que pour le CA, il faudra participer à des élections ; mais il sera toujours possible de continuer les CCL actuels.
De même, le CHSCT sera au niveau général, avec toutefois la possibilité d’avoir des CHSCT de site qui prépareront les réunions plénières ; ce point sera à débattre avec les autres établissements et les représentants des personnels.
Les CAP n’ont pas vocation à changer, elles s’adressent aux corps de l’Ifsttar qui deviendront des corps ITA de l’U-Cible, sans se mélanger aux autres (nous sommes les seuls à avoir des ITA) ; vous resterez donc membre de votre CAP.

Non, ils sont tous conservés, ils continueront à accompagner les services de recherche dans chacun des sites.

Non, personne ne va vous obliger à venir travailler à Marne-la-Vallée ou ailleurs, quelle que soit votre fonction. Et bien sûr, vous ne serez pas licencié parce que l’on aura créé l’U-Cible !

Les logiciels de gestion comptable changent régulièrement et l’éditeur de Sirepa nous a déjà prévenus que notre version serait obsolète d’ici quelques années ; nous verrons à ce moment-là comment nous ferons.
L’institut est le seul établissement dont la majorité des agents badgent, il n’y a pas de raison de changer de logiciel pour le moment.
L’institut est également probablement le seul à suivre les temps de ses agents avec TP2, il est cependant possible que nos partenaires envisagent aussi de le faire.

Si la question porte sur le statut, vous ne changerez pas de statut et resterez sur celui qui est actuellement le vôtre ; si vous n’avez pas actuellement de charge d’enseignement, l’U-Cible ne vous imposera pas cette charge ; mais vous pourrez bien sûr participer plus activement à la formation des étudiants (tutorat, face-à-face pédagogique, accueil sur des plateformes, stages) ou à des sessions de formation continue, dans la nouvelle université ou ailleurs. 

Vos collègues proches restent proches, aucun déménagement, ni restructuration des équipes dans les laboratoires ne sont envisagés au titre de l’U-Cible.

Il va continuer à exister, à recruter, à développer des liens avec les autres sites, marno-valliens ou non, et à développer ses liens avec les universités locales, toutes porteuses d’un projet d’IDEX ou d’I-SITE auxquels nous sommes associés, à développer tous liens utiles avec les éléments de la nouvelle université ; par ailleurs, la nouvelle université créée sera potentiellement davantage en capacité de discuter d’égale à égale avec les établissements d’enseignement supérieur sur les différents sites, par exemple sur des formations communes, des accréditations communes de masters, d’écoles doctorales, etc.

Actuellement, votre site est un site de l’Ifsttar dont le siège est à Marne-la-Vallée ; l’organisation de l’U-Cible sera de même type : votre site sera un site de l’U-Cible dont le siège sera à Marne-la-Vallée. L’U-Cible n’est pas une université classique, qui serait uniquement localisée autour d’une ville principale, elle est nationale, c’est-à-dire que tous les sites sont des entités pleines de cette nouvelle université ; le choix du nom (voir l’onglet correspondant dans ce site web) va permettre de bien mettre en valeur l’aspect national de l’U-Cible.

Non, vous serez membre de l’U-Cible, mais vous pourrez être (comme aujourd’hui) rattaché à une unité de recherche, une UMR ou une école doctorale œuvrant dans le territoire où vous êtes implanté.

Fusionner avec l’IRSTEA (les autres EPST sont vraiment très loin de nos thématiques) n’apporterait pas de financement ou de renforcement pour nos sujets, nos implantations ne sont pas souvent compatibles, nos modes de gestion et de pilotage (administratif comme scientifique) sont très différents ; l’idée de la fusion est née du besoin de renforcer les équipes sur un projet commun, pas de faire des (faux) gains de productivité dans les services supports !

Ces activités sont essentielles pour que les résultats de nos recherches soient plus facilement mis en œuvre. Elles seront donc maintenues. Les sujets que nous traitons impliquent systématiquement ou presque l’intervention d’une autorité publique (une réglementation, une autorisation de construire, d’exploiter, etc.).

Au 1er septembre 2017, le passage des ITA à la RIFSEEP va nous permettre d’améliorer enfin le régime indemnitaire de ces personnels. Il n’est pas prévu de convergence à court ou moyen terme entre tous les statuts de tous les établissements constituant l’université-cible.

Il n’y a pas de différence, les organisations de gestion ne vont pas changer globalement et les CAP ne sont pas changées non plus.

Vous les conservez, comme vos possibilités de promotion et d’évolution indemnitaire.

La fusion projetée ne ressemble pas du tout à celle que l’Ifsttar a connu il y a sept ans (l’annonce de la fusion INRETS LCPC date du printemps 2010) ; elle est voulue par les établissements, elle touche principalement les niveaux de décision et de stratégie, elle respecte les organisations de gestion existantes.
Les risques de tension existent néanmoins, même s’ils seront en partie contrebalancés par l’ouverture à d’autres laboratoires sur des sujets proches ou identiques, et par la possibilité, au travers de l’ISITE FUTURE de bénéficier de fonds supplémentaires pour des projets communs.
Ces risques seront pris en compte, d’une part, pour les risques collectifs, au travers des interventions de représentants du personnel dans les chantiers qui vont s’ouvrir, et d’autre part, pour les risques individuels, par votre expression directe de mal être, soit auprès de votre hiérarchie, de la direction scientifique ou du secrétariat général, comme du médecin de prévention ou de l’assistante sociale ; l’ajout de questions dans ces pages est aussi une manière de faire part de vos inquiétudes, ou de faire remonter un problème qui n’aurait pas été détecté. Nous espérons que les réponses qui seront apportées permettront de dissiper les inquiétudes.

L’U-Cible n’est pas une université classique, qui serait uniquement localisée autour d’une ville principale, elle est nationale, c’est-à-dire que tous les sites sont des entités de plein exercice de cette nouvelle université.

Les CR/DR de l’Ifsttar deviendront des CRDD-DRDD affectés à l’U-Cible. L’article 3 du décret des CRDD-DRDD n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 indique : « Les chargés de recherche et les directeurs de recherche régis par les dispositions du présent décret exercent leurs fonctions dans les établissements et services relevant du ministre chargé du développement durable qui assurent des missions relatives au développement de la recherche, de l'innovation et de la technologie ».
Le nouvel établissement sera un (grand) établissement (la nature juridique exacte de l’établissement reste à préciser). Il aura plusieurs tutelles, dont celle du ministère chargé du développement durable ; l’Université Cible pourra donc recruter de nouveaux CRDD-DRDD et le corps des CRDD-DRDD. Enfin, le COMEVAL ne disparaîtra donc pas. 

L’U-Cible comprend à sa création une soixantaine de laboratoires/unités de recherche, cellules de base des activités de recherche, qu’il est proposé de regrouper par pôles (dont le nombre reste à définir) pour faciliter leurs échanges, les processus d’arbitrage et la gestion des ressources. La question de la disparition du niveau des départements de l’Ifsttar, par leur intégration aux pôles, est posée mais sa réponse n’est pas arrêtée.

Le nom Ifsttar pourra perdurer pendant une période transitoire de quelques années dans les signatures, accolé au nom de la nouvelle université.

L’Ifsttar ne sera plus un EPST mais partie intégrante de l’U-Cible qui sera un EPSCP. Le positionnement d’un organisme de recherche au sein du nouvel établissement est de nature nouvelle : l’U-Cible sera une hybridation profondément novatrice des modèles actuels d’école, d’université et d’organisme de recherche.

Antoine Frémont (Directeur Scientifique adjoint) participe au « groupe Formation ».

Il n’y a pas de raison de déroger aux statuts actuels des personnels. Les enseignants-chercheurs auront des charges d’enseignement, les chercheurs statutaires non. Mais une partie de la réponse concerne également les volumes de recrutements qui seront faits dans chacun des types de corps (voir point précédent). On peut néanmoins chercher des solutions alternatives enrichissant les modèles existants : par exemple, pour des équipes volontaires, mutualiser des « charges d’enseignement » au sein de ces équipes entre chercheurs et enseignants-chercheurs. 

Le processus est assez simple : du point de vue d’une autre tutelle, l’IFSTTAR se transforme en un autre établissement. Il n’y a pas de raison d’imaginer que l’UMR ne restera pas une unité commune, au prétexte que l’IFSTTAR évolue (par exemple, les UMR_T de l’INRETS n’ont pas été démontées à la création de l’IFSTTAR). Il est d’autant plus important d’entretenir nos liens scientifiques avec tous nos partenaires (au sens nos partenaires IFSTTAR), qu’ils apportent une grande part de la diversité des tutelles de futures unités de recherche communes de l’U-Cible. Du point de vue scientifique, il ne devrait pas y avoir d’impact. Il peut y avoir un impact « administratif » si le statut du futur établissement se rapproche de celui d’une université. Par exemple, est-ce l’autre tutelle universitaire qui sera tutelle principale et déposera les dossiers HCERES, ou l’U-Cible ? Ou encore : est-ce un problème si l’unité de recherche commune n’est plus « UMR-au-sens-commune-entre-une-université-et-un-EPST » ?

Nous aurons autant de travail qu'avant, et de la coordination en plus ; la fusion n'a pas pour but de faire des économies.

Avec le même principe de signature que maintenant, en s'adaptant aux demandes de chaque site.

Le rôle est donné à l'I-Site, pas à l'U-Cible, qui va continuer à avoir des sujets qui ne traiteront ni de ville ni de transports ; et oui, nous conserverons notre rôle d'appui aux politiques publiques, c'est une des deux lignes rouges de l'Ifsttar.

Bien sûr ; c'est un des axes des partenariats internationaux financés par l'I-Site.

Oui, on continuera à recruter des chercheurs.

A la création des pôles, les départements sont intégrés tels quels ; ensuite, en fonction du degré d'intégration ou pas des décisions stratégiques au niveau du pôle, ils se dissoudront plus ou moins vite dans le pôle ; les laboratoires "trop petits" dans certains départements (il n'y a pas de règle a priori) auront probablement vocation à se rapprocher d'autres unités de recherche, que ces unités viennent d'un département ou d'un autre établissement.

L'ISFIC est en effet une indemnité liée au statut d'EPST. Il convient de noter qu'elle n'est pas versée à tous les personnels mais à 10 % seulement des agents de catégorie A.

Cette indemnité est en voie de disparition avec la création du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel, le RIFSEEP.

Le RIFSEEP est composé de deux indemnités : l'IFSE et le CIA. L'IFSE constitue l’indemnité principale du RIFSEEP. Elle est versée mensuellement et est destinée à valoriser l’exercice des fonctions. En principe, l’IFSE remplace toutes les primes existantes qui répondent aux mêmes objectifs, elle permet aussi de prendre en compte l’expérience professionnelle de l’agent.

L'autre indemnité, le Complément Indemnitaire Annuel, permet de reconnaître spécifiquement l’engagement professionnel et la manière de servir des agents.

 

Il est facultatif et lorsqu'il est mis en œuvre est versé annuellement, en une ou deux fractions.

 

Sont alors appréciés la valeur professionnelle de l’agent, son investissement personnel dans l’exercice de ses fonctions, son sens du service public, sa capacité à travailler en équipe et sa contribution au collectif de travail.

Ainsi, l'entrée dans le RIFSEEP pour les corps qui n'en bénéficient pas encore permettra de reconnaître l'implication et la motivation de l'ensemble des personnels d’encadrement et non plus d'une partie d'entre eux comme actuellement avec le régime de l'ISFIC.

Questions relatives à ESIEE Paris

Oui, nous conserverons le diplôme accrédité par la CTI qui sera délivré par l’U-Cible avec le sceau de ESIEE Paris.

Oui, comme c’est déjà le cas aujourd’hui. Le doctorat sera délivré par l’Université Cible à partir de 2019.

Oui, ce sera le cas pour le personnel déjà en poste. Par la suite, des recrutements pourront, le cas échéant, être effectués par l’U-Cible.

Non, il n’y aura pas de changement.

Le site futur-UCible.fr doit permettre de vous tenir au courant de l’avancement général du projet. Des réunions d’information générales seront organisées régulièrement sur les sites. Des points d’information réguliers sont prévus dans les instances des établissements.

La notoriété du diplôme sera accrue, et sa valeur maintenue (pas de changements dans les cursus) ; ce sera toujours un diplôme ESIEE, avec en plus la marque de l’Université Cible.

Questions relatives à l’EIVP

Le même que celui pour lequel vous étudiez actuellement, accrédité par la CTI et délivré par l’U-Cible avec le sceau de l’EIVP.

Le positionnement de l’EIVP dans un contexte de construction de la métropole du grand Paris est déjà étudié aujourd’hui. La nature des relations de l’EIVP avec la MGP dépend de la structuration institutionnelle du Grand Paris, qui n’est pas achevée. Le dialogue de l’EIVP avec la MGP existe et doit être un invariant du projet. La structuration d’une entité plus forte autour des sujets de la ville durable rendra ce dialogue encore plus nécessaire et plus riche.

L’EIVP pourra devenir une école interne, composante de l’U-Cible qui sera une hybridation profondément novatrice des modèles actuels d’école, d’université et d’organisme de recherche. Le positionnement d’une école au sein du nouvel établissement est de nature nouvelle, comme d’autres projets le proposent également : l’ESSEC dans le cadre de l’I-SITE Paris Val- de- Seine, ou celui de Centrale Lyon, l’INSA de Lyon, l’ENTPE ou l’ENS Lyon dans le cadre de l’IDEX du groupement lyonnais.

Questions relatives à l’ENSG

Le même que celui pour lequel vous étudiez actuellement, accrédité par la CTI et délivré par l’U-Cible avec le sceau de l’ENSG.

L’ENSG est une direction de l’IGN qui est en charge des missions de recherche et d’enseignement de l’IGN. L’ENSG ne dispose pas de personnalité morale et l’IGN ne souhaite pas filialiser l’ENSG mais souhaite que l’ENSG devienne une composante commune avec l’U-Cible.

Le directeur de l’ENSG est membre du comité de pilotage de l’U-Cible d’ici sa création au 1er janvier 2019. L’instance principale de l’U-Cible, une fois créée, sera son conseil d’administration (CA). La participation de l’IGN, comme tutelle de l’ENSG, et éventuellement de celle de certains de ses personnels au CA de l’U-Cible dépendra de l’atteinte de l’objectif de construction d'une ENSG en double appartenance entre l’IGN et l’U-Cible.

Ces passerelles existent déjà entre l’ENSG et l’EIVP dans le cas d’une double-diplomation, mais ces passerelles pourront être encore développées pour favoriser des parcours et des formations à compétences multiples.

Elle sera collectée par l’U-Cible mais peut être fléchée sur chaque formation/composante.

Questions relatives à l’UPEM

Le même que celui pour lequel vous étudiez actuellement, délivré par l’U-Cible.

L’U-Cible va être une université, et elle sera nationale, elle ne pourra donc pas s’appeler d’un nom de lieu ; en revanche, il faudra faire attention à la communication externe pour que nos interlocuteurs puissent nous suivre et nous reconnaître ; c’est une question qui se pose pour chacun de nos établissements. La « marque » Paris-Est pourrait être reprise largement et explicitement par nos unités de recherche et nos composantes, comme c’est déjà le cas pour l’ESIPE ou le LIPHA-PE.

Le CA n’existera plus, en revanche, celui de l’université cible sera créé avec des représentants du personnel qui seront élus ; pour être membre du CA, il faudra donc participer à ces élections (la même réponse s’applique aussi autres conseils et commissions). Le CTp n’existera plus non plus dans sa version actuelle ; il faudra participer à des élections. De même, le CHSCT sera au niveau général, avec toutefois la possibilité d’avoir des CHSCT de site qui prépareront les réunions plénières ; ce point sera à débattre avec les autres établissements et les représentants des personnels.

La fusion projetée ne ressemble pas du tout à celle qui était envisagée avec l’UPEC ; elle touche principalement les niveaux de décision et de stratégie, elle respecte les organisations de gestion existantes. Les risques de tension existent néanmoins, même s’ils seront en partie contrebalancés par l’ouverture à d’autres laboratoires sur des sujets proches ou identiques, et par la possibilité, au travers de l’I-SITE FUTURE de bénéficier de fonds supplémentaires pour des projets communs.
Ces risques seront pris en compte, d’une part, pour les risques collectifs, au travers des interventions des représentants du personnel dans tous les chantiers qui vont s’ouvrir, et d’autre part, pour les risques individuels, par votre expression directe de mal être, soit auprès de votre hiérarchie, de la DRH, comme du médecin de prévention ou de l’assistante sociale ; l’ajout de questions dans ces pages est aussi une manière de faire part de vos inquiétudes, ou de faire remonter un problème qui n’aurait pas été détecté.
Nous espérons que les réponses qui seront apportées permettront de dissiper les inquiétudes.

Vue la très faible participation des directeurs de laboratoires de l'UPEM ou des chercheurs UPEM aux SCR, il convient peut-être de s'interroger sur la viabilité du projet. Manifestement, tout le monde ne sait pas choisir ses priorités. Y a-t-il réellement une incitation à participer à ces SCR (cas flagrant de l'UPEM) ?

 

L’ensemble des personnels des 6 établissements a bien été incité à participer aux séminaires de connaissance réciproque, sans que ce soit une obligation. La conjonction de nombreux sujets prioritaires au cours de l'année universitaire 2017/2018 (auto-évaluation HCERES, application de la loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants, première étapes de l'I-SITE / U-Cible) a rendu plus difficile la mobilisation des enseignants-chercheurs de l'UPEM, qui ont par ailleurs une charge d'enseignement (certains cours étant impossibles à déplacer – cas fréquent des formations en apprentissage). Cependant, les enseignants-chercheurs de l'UPEM qui ont participé aux séminaires l'ont fait avec intérêt, tandis que d'autres se sont impliqués sur le projet I-SITE / U-Cible en participant aux montages de projet ou encore à des groupes de travail.